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MontbaZine 2024

















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       le PV officiel



  • Conseil Municipal du 5 octobre 2022


    Ordre du jour
    • 1) Communication des décisions du Maire : n°2022-02 Préemption des parcelles AI46 AI56
    • 2) Convention relative à la prise en charge d’une partie des frais liés à l’hébergement de la gendarmerie pour
      la saison 2022
    • 3) Mise en place d’une gestion collaborative des Points d’Eau Incendie avec le SDIS de l’Hérault et
      modification du contrat de maintenance avec la société SUEZ
    • 4) Programme pluriannuel de préservation et de restauration intégrées des continuités écologiques - demande
      d’aide financière dans le cadre du dispositif régional en faveur de la Biodiversité
    • 5) Acquisition de plein droit de biens vacants sans maître :
      - parcelles BI14-BK1 – Monsieur BONNICHON Antoine
      - parcelle AK2 – Messieurs CARLES Raymond et PUJOL François
      - parcelles D66-D68-D70-AI50 – Madame DAVID Yolande
      - parcelles D81-D175-D176-D188-D215-AW6 – Monsieur DANJEAN Joseph
      - parcelles C99-BE5 – Monsieur LAUZE Augustin
      - parcelles D137-D142 – Monsieur MASSOTTA Joseph
      - parcelles D35-D92-D131 – Monsieur PARGUEL Emile
      - parcelle C43 - Monsieur PIQUET Gaston
      - parcelles D102-D258 – Monsieur PUECH Auguste
      - parcelle D217 – Monsieur RESSEGUIER Henri
    • 6) Autorisation de signature de la Convention Territoriale Globale 2022-2026 avec la Caisse d’Allocation
      Familiale
    • 7) Convention relative à la mise en œuvre de projections cinématographiques itinérantes avec l’association
      CINEPLAN
    • 8) Procédure de suivi des demandes relatives à l’organisation des manifestations à l’usage des associations
    • 9) Admission en non-valeur de produits irrécouvrables
    • 10) Création d’un poste de rédacteur principal 2ème classe
    • 11) Commerce Place de l’église - Nouveau contrat de bail commercial
    • 12) CPIE Bassin de Thau - Convention de Subvention 2022